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Règlement intérieur

Année 2025 / 2026

Article 1 — Objet

Le règlement a pour objet d'assurer le bon fonctionnement de l'école de danse et de fitness Ophélie Branquet et d'harmoniser les relations entre toutes les personnes prenant part à sa vie : professeurs, élèves, parents d'élèves, administration. Ce règlement s'applique dans l'enceinte de tous les lieux de cours et les lieux de diffusion artistique.

Article 2 — Lieu et horaires des cours

Les cours ont lieu à l'école de danse, 11 boulevard du 11 novembre, 47340 Laroque-Timbaut.

Le professeur est le seul décisionnaire du cours et du niveau dans lequel est affecté l'enfant.

L'école de danse (la direction) se réserve le droit de modifier le planning en fonction du nombre d'adhérents par cours.

Article 3 — Inscriptions et paiements

Tout mois commencé est dû dans sa totalité.

Les cartes 15 séances et 30 séances sont valables du 08/09/2025 au 05/07/2026.

Les absences de l'élève ne donneront lieu à aucun remboursement.

Seuls les arrêts définitifs des cours pour déménagements, raisons professionnelles ou raisons médicales, sur présentation d'un justificatif ou d'un certificat médical d'un arrêt de 15 jours minimum, permettront un remboursement de 50 % du montant des cours restants. Les frais de dossier ne feront l'objet d'aucun remboursement.

En cas d'effectif trop faible, un cours peut être supprimé. Un autre cours sera alors proposé.

Dans ce cas seulement, l'inscription d'un élève peut, à sa demande, être annulée si le changement ainsi décidé ne lui permet plus de suivre ses cours du fait de son emploi du temps et fera l'objet d'un remboursement.

L'absence temporaire d'un professeur pour raison médicale ne dépassant pas une semaine ne constitue pas un motif de remboursement.

Modalités de paiement :

  • Les règlements sont à effectuer par chèques.
  • En espèces, la somme annuelle devra être réglée dans sa totalité en une seule fois.
  • Vingt euros de frais de dossier seront demandés à chaque inscription par adhérent et ne sont pas remboursables.

Article 4 — Consignes pendant les cours

Seules les personnes inscrites aux cours sont autorisées à pénétrer dans le studio de danse pendant les cours, à l'exception des journées portes ouvertes.

Les élèves sont tenus de respecter les horaires de début et de fin de cours et de garder un comportement correct dans les vestiaires et le studio.

Toute perturbation d'un cours peut provoquer l'exclusion temporaire ou définitive de l'élève concerné.

Les téléphones portables doivent être éteints.

Il est interdit de prendre photos, vidéos ou prises de son sauf autorisation préalable donnée par la direction et le professeur.

L'assiduité et la ponctualité sont les conditions essentielles d'un travail efficace. Toute absence doit être signalée avant le cours.

Les élèves sont sous la responsabilité du professeur uniquement pendant les cours et dans l'enceinte du studio et, par conséquent, sous l'entière responsabilité des parents avant le début et après la fin du cours.

L'école de danse Ophélie Branquet décline toute responsabilité vis-à-vis des élèves en cas d'absence ou de retard.

En cas d'absence du professeur, les parents et/ou élèves majeurs sont prévenus dans les meilleurs délais par Facebook et/ou affichage à l'entrée de l'école de danse et/ou par mail.

Les personnes accompagnant les élèves doivent s'assurer de la présence du professeur avant de les y laisser. Il ne sera pas assuré de garde pour les élèves dont les professeurs seraient absents.

Article 5 — Tenue réglementaire et matériel

L'élève doit porter la tenue déterminée par le professeur en début d'année. Elle doit être marquée aux nom et prénom de l'élève.

Les élèves pour les cours fitness sont tenus d'apporter leur tapis de sol et tout matériel demandé par le professeur.

Les baskets doivent être réservées uniquement pour le studio de danse.

Article 6 — Spectacle et répétitions

Des portes ouvertes sont organisées dans l'année dans le studio de danse afin de présenter le travail des élèves. Un gala est organisé une année sur deux. (Gala pour l'année 2025/2026.)

Un chèque de caution de 50 € sera demandé en milieu d'année 2025/2026 pour les costumes du gala.

Les stages organisés pendant l'année feront l'objet d'une inscription et d'une tarification distincte.

Article 7 — Droit à l'image

Autorisation de captation : cette autorisation est nécessaire à la réalisation d'un DVD ou de photographies dans les cours ou lors des spectacles. Elle doit être signée par les élèves majeurs ou par les deux parents pour les élèves mineurs.

Aucune image représentant l'école de danse Ophélie Branquet ne peut être postée sur le web sans l'accord de la direction et du professeur.

Article 8 — Recueil des données personnelles

Les données suivantes sont recueillies au moment de l'inscription :

Nom, prénom, adresse postale, numéros de téléphone, e-mail, date de naissance.

Ces données sont enregistrées en vue de tenir à jour la base de données « Adhérents ».

En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Tout élève ou son représentant légal qui change d'état civil, de domicile ou de coordonnées postales ou électroniques en cours d'année est tenu d'en informer l'administration de l'école de danse.

Article 9 — Responsabilité

Les adhérents sont couverts par l'assurance de l'école de danse Ophélie Branquet à l'exception de tout dommage causé sous la responsabilité de l'élève. Une souscription à une assurance responsabilité civile est obligatoire.

L'école de danse Ophélie Branquet et ses professeurs ne sont pas responsables des élèves en dehors des heures de cours.

L'école de danse Ophélie Branquet décline toute responsabilité en cas de vol et/ou de perte dans les locaux et rappelle aux adhérents de ne laisser ni argent, ni bijoux, ni téléphone portable, ni autres objets de valeur dans les vestiaires.

Article 10 — Consignes de sécurité

Interdiction de fumer dans les locaux.

Respect des consignes incendie, d'évacuation et de la charte sanitaire affichées dans les locaux.

Article 11 — Périodes d'activité

Périodes de fermeture pour les cours enfants :

Toutes les vacances scolaires (zone A).

Périodes de fermeture pour les cours adultes :

  • Vacances de Noël : du dimanche 21 décembre 2025 au dimanche 4 janvier 2026.
  • Vacances d'hiver : du dimanche 15 février 2026 au dimanche 22 février 2026.
  • Vacances de printemps : du dimanche 12 avril 2026 au dimanche 19 avril 2026.
  • Pour les jours fériés, l'école restera fermée (en raison du gala, certains jours fériés seront en répétition).
  • Fin d'année : dimanche 5 juillet 2026.

Article 12 — Le règlement intérieur

Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur. En cas de non-respect des consignes inscrites au règlement intérieur, l'école de danse Ophélie Branquet ne peut en aucun cas être tenue responsable.

L'administration se réserve le droit de modifier ou de compléter le règlement intérieur chaque fois qu'elle le jugera nécessaire et en informera les adhérents. Le règlement intérieur est affiché dans l'accueil.

Ce présent règlement a été approuvé par la direction le 1er septembre 2025.

Ophélie Branquet

Directrice de l'École de danse et de fitness Ophélie Branquet